Mentions légales

Communication Bilingual Center SARL
165c route de longwy
4751 Pétange
Luxembourg
USt.-ID-Nr. LU25577477

Boutez Communication Bilingue SASU
11b, rue de hautvillers
57800 Cocheren
Frankreich
USt.-ID-Nr FR 28 749 963 815

Droit d'auteur
Le site Communication Bilingual Center constitue une création protégée par le droit d'auteur. Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mise en page, documents téléchargeables…) contenus dans ce site sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation luxembourgeoise et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ce site sous quelle que forme et par quelque moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit de Communication Bilingual Center. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles et/ou pénales.
 
Marques et noms commerciaux
Les dénominations, logos et autres signes utilisés sur ce site, entre autres le logo et les noms Communication Bilingual Center, sont des marques et/ou noms commerciaux légalement protégés. Tout usage de ceux-ci ou de signes ressemblants est strictement interdit sans l'accord préalable et écrit de Communication Bilingual Center.
 
Responsabilité quant au contenu
Communication Bilingual Center ne donne aucune garantie quant à la sécurité du site web, ni quant à d'éventuels virus ou escroqueries par ordinateur. Le visiteur sera conscient du fait que l'usage d'Internet entraîne certains risques. En conséquence, Communication Bilingual Center ne saurait être tenue pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect que vous subiriez au cours de ou après votre navigation sur le présent site Internet, en ce compris la perte ou l'altération des fichiers et données stockés sur votre ordinateur ou sur tout support qui y serait connecté ou inséré. Communication Bilingual Center apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site. Il n’est cependant jamais exclu qu’une quelconque information ne soit plus conforme à la réalité ou puisse être erronée du fait d’une faute graphique ou de reproduction ou soit susceptible d’être modifié sans avis préalable. Les informations fournies sur ce site n’ont qu’un caractère purement indicatif et sont publiées sans aucun engagement quant à leur caractère exhaustif, précis et actuel. Il est de votre responsabilité de vérifier la validité et/ou l’actualisation des informations notamment relatives aux prix et aux produits présentés sur ce site. Communication Bilingual Centerdécline toute responsabilité résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site internet.
Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, Communication Bilingual Center ne contrôle pas systématiquement le contenu des sites liés au site Internet. Aussi, en cliquant sur certains liens hypertextes, vous quittez le présent site. Communication Bilingual Center ne peut dès lors être en aucune manière responsable des contenus présentés sur d'autres sites Internet sur lesquels Communication Bilingual Center n'a aucun contrôle, que ce soit au niveau de leur légalité ou de l'exactitude des informations qui s'y trouvent, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de leur consultation ou de leur utilisation.
Aucun lien hypertexte vers le présent site ne peut être établi sans l'autorisation écrite préalable de Communication Bilingual Center.
 
Protection de la vie privée
Communication Bilingual Center est soucieuse du respect de votre vie privée lors de vos visites sur son site web et mets dès lors tout en œuvre afin de respecter votre vie privée dans le cadre de l’utilisation de ce site. Dans le cadre de l'utilisation de ce site, vous pourrez être amené à nous communiquer des données à caractère personnel susceptibles de faire l'objet de traitements automatisés- Lors du traitement de ces données, Communication Bilingual Center s'engage à respecter les dispositions légales respectives à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel et plus généralement à la protection de la vie privée en vigueur au Grand-Duché de Luxembourg. Ces données sont utilisées pour vous fournir le service ou les informations demandées. Le cas échéant, nous vous enverrons, avec votre permission, des messages commerciaux se rapportant à des promotions et à de nouveaux produits. Vos données personnelles ne seront ni vendues, ni transmises par Communication Bilingual Center à des tiers sauf pour l'exercice de certaines tâches, où Communication Bilingual Center doit faire appel à d'autres entreprises (par exemple, maintenance technique de nos sites web, assistance lors de campagnes promotionnelles, etc.) et dans ce cas, ces entreprises n'auront accès à vos données personnelles que dans la limite indispensable à l'exercice de leur fonction respective.
Conformément à la loi modifiée du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel, vous disposez du droit d’accès, de rectification et d’opposition de ces données. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au Service Clients.
 
Liens vers d'autres sites
Si nous vous offrons des liens vers d'autres sites, ces liens vous sont offerts à titre purement informatif. Nous vous conseillons, lorsque vous pénétrez sur ces sites, de lire attentivement leurs mentions légales. Communication Bilingual Center ne pourra en aucun cas être tenu responsable du contenu du site ou des pratiques du propriétaire ou de l'opérateur de ces sites.
 
Mail Disclaimer
Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige relatif à l'utilisation du présent site Internet sera soumis à la loi luxembourgeoise et de la compétence exclusive des juridictions luxembourgeoises.

Bildnachweis
www.istockphoto.com

Webdesign:
DORR DESIGN - Ihre Agentur für Werbung
Neue Welt Straße 3
66740 Saarlouis
Tel.: 06831 - 97 69 69
E-Mail: info@dorr-design.de
Web: www.dorr-design.de